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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRAPALM
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LA TABLE DE D'ARTAGNAN
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LA TABLE DE D'ARTAGNAN
SOTRAPALM, SAS
GERS DISTRIBUTION, SASU

Numéro de dépôt :
3885619
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA TABLE DE D\'ARTAGNAN de SOTRAPALM

Présentation de la marque LA TABLE DE D'ARTAGNAN

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRAPALM et GERS DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TABLE DE D'ARTAGNAN »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRAPALM domicilié(e) AVENUE DES SPORTS - 32110 - NOGARO - France et GERS DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) AVENUE DES SPORTS - 32110 - NOGARO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS DISTRIBUTION domicilié(e) AVENUE DES SPORTS - 32110 - NOGARO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


SOTRAPALM, SAS - AVENUE DES SPORTS - 32110 - NOGARO - France

GERS DISTRIBUTION, SASU - AVENUE DES SPORTS - 32110 - NOGARO - France


GERS DISTRIBUTION - AVENUE DES SPORTS - 32110 - NOGARO - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 24 septembre 2012 - Retrait total n°584894 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.